Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCO RECRE
BELIN-LU BISCUITS FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96632477
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2006

Présentation de la marque CHOCO RECRE

Déposée le 2 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) BELIN-LU BISCUITS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCO RECRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN-LU BISCUITS FRANCE domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat ZI Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 521 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELIN-LU BISCUITS FRANCE (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.

La marque CHOCO RECRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCO RECRE est expirée depuis le 2 juillet 2006.

BELIN-LU BISCUITS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AMORE , GUET APENS SAVEURS DE FETES , GRATINE , CHOCO'TRUFFE , TUBA , (Marque figurative) , SAPHIR , (Marque figurative) , ABRAKADABRA , PLEINES SAVEURS


BELIN-LU BISCUITS FRANCE (société anonyme) - Avenue Ambroise Croizat ZI Bois de l'Epine, 91130 RIS-ORANGIS - France - SIREN 402521314


BELIN-LU BISCUITS FRANCE (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 14 avril 2003 - Changement de dénomination n°368948 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Compotes, confitures, gelées, composés partiellement de chocolat.Conserves totalement ou partiellement à base de chocolat et de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus.Lait.Produits laitiers composés partiellement de chocolat à savoir: desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait.Produits laitiers glacés. Cacao, chocolat.Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas.Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées). Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte.Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries.Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés au chocolat.Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, tous ces produits étant partiellement composés de chocolat

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.